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Chez Coolblue, vous pouvez acheter des produits hors TVA ; pour cela, vous pouvez les commander en tant que client belge assujetti à la TVA et les faire livrer en Belgique. Vos commandes sont à ce moment-là livrées avec une TVA à 0 %. Cela s'appelle une livraison intracommunautaire et c'est obligatoire d'après la réglementation et la législation actuelles. Pourquoi ? Car les produits sont livrés depuis nos entrepôts aux Pays-Bas.


La transaction a lieu entre 2 entreprises assujetties à la TVA. Ça signifie que la commande est au nom d'une entreprise belge enregistrée et assujettie à la TVA. De plus, lorsqu'une commande est faite, un numéro de TVA valide doit être introduit. Ce numéro doit être celui d'une entreprise enregistrée auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). Pour terminer, l'adresse de facturation et de livraison du premier paiement doit être celle avec laquelle l'entreprise est enregistrée dans le système VIES ou auprès de la BCE. Cela signifie que vous ne pouvez pas faire envoyer votre première commande dans un magasin ou un point de livraison postal.


Contrôlez les éléments suivants :

  1. Êtes-vous inscrit auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) avec les données exactes ? Nous nous basons sur ces données pour effectuer un contrôle.
  2. Avez-vous saisi le bon numéro de TVA ?
  3. Le numéro de TVA enregistré auprès de la BCE contient-il les bonnes adresses ?

Vous avez vu quelque chose d'incorrect ? Modifiez-la chez la BCE ou faites une commande soumise à la TVA. Toutes les informations sont correctes ? Dans ce cas, nous vous conseillons de chercher vos données chez la BCE. Nous nous basons sur ces données pour effectuer un contrôle. Il arrive que les données de la BCE ne soient pas mis à jour. Dans ce cas, contactez l'institution et envoyez-nous la preuve officielle du changement d'adresse.



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